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Processor : procedures d'aménagement et d'urbanisme : volume 2 : urbanisme opérationnel, fiscalité et protection de l'environnement

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Ouvrage

Danan Yves-Maxime ; Pernelle Jacques

Dalloz

05/1990

244

DOCUMENT D'URBANISME ; RÈGLES D'UTILISATION DU SOL ; POLITIQUE DE LA VILLE


Emprunt/Réservation

Y Réserver

Processor enfin !
Depuis 1979, tant de modifications ont été apportées au paysage institutionnel, tant de procédures nouvelles, tant d'autres complexitées… que la réédition de Processor ne pouvait pas n'être qu'une simple réactualisation. Son père-auteur, Yves Maxime Danan, pour coopérer à un tâche de véritable refonte, au renouveau du vieux Processor, a fait appel à Jacques Pernelle, chef du secrétariat d'Etat à l'environnement et chargé de cours à l'université. Jacques Pernelle est un practicien de l'urbanisme, doublé d'un spécialiste de la communication. Résultat : Processor est plus que jamais un livre de référence, enrichi de fiches très complètes sur chacune des procédures d'intervention en milieu sensible : tissus existants, zones de protection du patrimoine, littoral, montagne, espaces naturels fragiles…
Avec la parution du volume 2, l'ouvrage est achevé. Ce tome 2 contient d'ailleurs, une mise à jour du volume 1, consacré à la planification et aux autorisations.
Il contient également ces études réalisées ici :
- Action interministérielle en faveur des villes
- Agence d'urbanisme d'agglomération
- Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
- Droit de préemption : dispositions communes
- Droit de préemption urbain (DPU)
- Etude d'impact
- Expropriation
- Installations classées
- Loi "aérodromes"
- Loi "littoral"
- Loi "montagne"
- Ministère chargé de l'Urbanisme
- Monuments historiques
- Opérations d'aménagement
- Organisations professionnelles
- Participations et taxes spéciales
- Plafond légal de densité (PLD)
- Procédures contractuelles de traitement des tissus existants
- Restauration immobilière
- Risques naturels et technologiques
- Secteur sauvegardé
- Sites classés et inscrits
- Taxe locale d'équipement (TLE)
- Zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Zone d'aménagement différé (ZAD)
- Zone de protection du patrimoine architectural et urbain (ZPPAU).

Nature du document : Guide-Livre pratique

Public concerné : Tout public

Univers : UR

Cote : V-III 009 bis

Localisation : Centre de ressources

ISBN/ISSN : 2-247-01113-6

Format (cm) : 24x16

Langue : Français

Niveau d'autorisation : Public

Observations : Bibliographie

N° édition :

Etat conservation : Bon état

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