Carrières et granulats – Traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques
L'activité de construction a connu ces dernières années une croissances économique florissante.
Le maintien d'un tel développement sur le long terme implique, toutefois, que l'approvisionnement en matériaux soit assuré et sécurisé. Ainsi, quelques 5 000 carrières sont aujourd'hui autorisée au titre de la police des installations classés, tandis que des pans significatives de leur activité restent soumis au code minier. Néanmoins, leurs autorisations devront, pour nombres d'elle elles, être renouvelées dans les prochaines années.
Aux contraintes résultant de l'application de la police des installations classées, se sont ajoutés une raréfaction des ressources naturelles techniquement exploitables et un climat d'hypersensibilité résultant d'une multiplication des instruments de protection de l'environnement et du patrimoine. Ce climat se manifeste non seulement par une exigence renforcée au moment de la préparation technique des dossiers de demande d'autorisation, mais également aux travers du contrôle de plus en plus incisif exercés par le juge, aux contentieux sur les impacts de l'activité projeté.
La conjugaison de ces facteurs rend encore plus délicate l'obtention des nouvelles autorisations et renforce, du même coups, le besoin d'accéder rapidement aux éléments de connaissance propres aux carrières. Le présent ouvrage, écrit par deux des meilleurs spécialistes de l'environnement industriel et de l'industrie extractive, expose de manière abondamment documentée les aspects juridiques, techniques, et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières.
Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, Etats, élus locaux, associations, riverains, etc.
Nature du document : Usuel
Collection : Analyse juridique
Public concerné : Professionnel - Etudiant
Univers : Bibliotheque interne
Thematiques ERL : Environnement
Cote : BI.TECH.P.5
Localisation : Bibliotheque interne
ISBN/ISSN : 978-2-281-12612-9
Nbre Vol, Tome : 1
Format (cm) : 19x26cm
Langue : Français
Lieu d'édition : PARIS
Niveau d'autorisation : Public
Etat conservation : Bon état